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News Réglementation des armes (article de l'UFA) : Doctrine de classification des armes

Publié le 28 octobre 2023 par

La doctrine qui éclaire le classement des Armes Historiques et de Collection

News Réglementation des armes (article de l'UFA) : Doctrine de classification des armes

La doctrine qui éclaire le classement des Armes Historiques et de Collection

La doctrine publiée sur le site du ministère de l’Intérieur donne les lignes directrices du classement des Armes Historiques et de Collection (A.H.C.) Ce n’est pas une nouvelle règlementation mais un ensemble d’indications techniques permettant de préciser les textes actuels, dans le but de simplifier le classement pour tous les intervenants et de résoudre un certain nombre de cas ambigus ou complexes.

  • Ce classement découle bien entendu de la définition donnée par la loi (Art L311-3°) lorsqu’il s’agit des armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900. Toute la difficulté étant de comprendre ce que signifie le terme modèle.
  • Puis maintenant le décret du 3 juillet 2023 qui dans son article 2, surclasse notamment les munitions ou éléments de munitions à poudre noire, à étui métallique et à percussion centrale utilisables dans les Armes Historiques et de Collection.
  • Enfin, est paru l’arrêté du 29 août 2023 qui vient compléter cet ensemble au travers de deux annexes énumérant toutes les armes pour lesquelles la règle générale ne s’applique pas en raison de leur caractère atypique. C’est une sorte de variable d’ajustement.
    • Nous trouvons les armes antérieures au 1er janvier 1900 mais classées en catégorie A, B ou C). en fonction de leurs caractéristiques qui en font des armes dites de « dangerosité avérée. »
    • Et les armes postérieures au 1er janvier 1900 mais classées en catégorie D§e) « compte tenu de leur intérêt culturel, historique ou scientifique. »
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      Le « Bodéo » 1889 italien est une des armes de poing qui passe de la catégorie B) à la catégorie D§e). Il y a également le Colt Alaskan, tous les fabricants du revolver 1882 suisse, les revolvers Colt New Army & Navy 1901 et 1903, le revolver Colt 1905 USMC, les pistolets Mannlicher 1901 et 1905, toues les versions même tardives des revolvers S&W Double Action et New Departure et le pistolet-carabine Mannlicher.
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Au travers de cette rubrique, nous allons déployer nos efforts de pédagogie pour expliciter ces nouvelles données qui sont une seconde révolution [1] dans le domaine du monde des Armes Historiques et de Collection.
Revenez souvent sur cette rubrique, elle va regrouper tous les articles que nous aurons produit sur le sujet, mais également tous les articles déjà sur le site et qui auront été mis à jour. Seuls les articles comportant ce logo auront été mis à jour, pour les autres il nous faudra encore un peu de temps. La patience est une des vertus du collectionneur.

Principe de la doctrine

Exemples concrets de classement des Armes Historiques et de Collection

  • Armes de poing :
    • Application générale de la doctrine pour les armes de poing ; Article partiellement réservé aux adhérents
    • Comment différencier des armes de poing d’avant ou après 1900 ? Dans cette rubrique vous trouverez les anciens articles sur les classements, qui viennent d’être remis à jour, mais aussi de nouveaux articles.
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      Revolver H.D.H., la munition 6,35 ou 7,65 Browning classe ces armes en catégorie B).
      Cependant, H.D.H. 32 S&W reste en catégorie D§e).

Conséquences de la doctrine

Catalogue Manufrance de l’année 1900.
Toutes les armes présentées dans ce catalogue
 (conservé à la BNF) sont classées en catégorie D§e) sauf celles qui en ont été exclues par arrêté.

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Fusil français M.27 qui résulte des essais faits pour transformer le Lebel en une arme compacte de calibre 7,5mm MAS. Jusqu’ici, il était souvent classé en catégorie C1°§b). Maintenant, il est classé en catégorie D§e), ce modèle antérieur à 1900 ayant subi des modifications mineures antérieurement à 1946.
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Ce fusil Lebel mle 1886 est classé en catégorie C1°§b) du fait que son recalibrage en .348 a été effectué après 1946. Ce calibre Wildcat tardif destiné aux 8 Lebel n’est pas à confondre avec le .348 Winchester adopté en 1936.

La doctrine de classement des armes a été publiée intégralement dans la Gazette des armes n°566 de septembre 2023. Des exemplaires sont encore disponibles à la librairie des armes.

Rel. LV-07/10/23


[1La première révolution ayant été la loi de 2012 qui à introduit le millésime de 1900 pour les armes de collection.

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